Aides – Tout Savoir sur les Energies Renouvelables
Table des Matières
Aides Pratique : Procédures pour les Energies Renouvelables
Pour ce lancer dans un projet d’installation ou de rénovation dans son habitat, il faut dans un premier temps connaitre ce qu’ il est possible de faire et se poser les bonne questions :
– De quoi ai-je besoin pour réduire ma facture d’Energie et diminuer par le meme coût mon empreinte de carbone?
– Quel est mon budget? Quelles sont les aides que je peu avoir?
– Est-ce que je peu faire moi-meme l’installation ou dois-je faire appel à un professionnel?
– Et surtout est ce possible? (l’inclinaison du toit, l’ensoleillement, l’exposition de votre toiture, les ombres des arbres et des bâtiments à proximité de votre habitation…)
La première chose à faire c’est de contacter la mairie pour connaître les éventuelles contraintes urbanistiques du site pour pouvoir faire une demande préalable de travaux en fournissant les plans du projet ,ses caractéristiques ainsi que des détails pertinents.
Si vous êtes situé dans un espace protégé, dans le périmètre (500 mètres) d’un site classé ou inscrit, ou toute autre situation nécessitant l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF), le délai d’instruction sera prolongé d’un mois.
Découvrez vos Aides pour l’ installation de panneaux Solaire
Pour l’installation de panneaux solaire photovoltaïques, vous pouvez obtenir :
– La prime Autoconsommation;
https://www.economie.gouv.fr/particuliers/aides-installation-photovoltaiques
– La prime du programme MaPrimeRénov;
(Elle est suspendue pour l’instant à partir de juillet et sans doute jusqu’au 15 septembre 2025.)
Tous savoir sur sur les aides énergétique : MaPrimeRénov
– La prime CCE;
Certificats d’économie d’énergie (CEE) | Service-Public.fr
– bénéficier de l’Eco-prêt à zéro (éco-PTZ);
Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) | Service-Public.fr
– dans certain cas des aides régional ;
– une TVA à 10% si puissance << 3 KWc
Pour l‘installation de panneaux solaire Thermiques et Hybrides, vous pouvez obtenir :
– La prime Autoconsommation;
– La prime du programme MaPrimeRénov;
(Elle est suspendue pour l’instant à partir de juillet et sans doute jusqu’au 15 septembre 2025. )
Tous savoir sur sur les aides énergétique : MaPrimeRénov
– La prime Coup de pouce chauffage
Comment bénéficier de la prime « Coup de pouce chauffage » ? | Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère chargé du Budget et des Comptes publics
– La prime CCE;
Certificats d’économie d’énergie (CEE) | Service-Public.fr
– de l’Eco-prêt à zéro (éco-PTZ);
Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) | Service-Public.fr
– dans certain cas des aides régional;
– une TVA à 5.5%.
Le cumul est possible pour les deux installation sauf de l’aide régional.
Pour plus d’information consulter les sites officiels suivant
– https://www.economie.gouv.fr
– https://www.service-public.fr
Détail de la TVA appliquée par un professionnel lors de l’installation avec panneau solaire
Pour les travaux réalisés par un professionnel RGE voici un petit résumé explicatif comment s’applique la TVA réduite
Pour les travaux réalisés par un professionnel RGE voici un petit un résumé explicatif comment s’applique la TVA réduite
La TVA à 10% pour le photovoltaïque est appliquée sur la main d’oeuvre: des panneaux solaires ,
sur le système d’intégration, l’onduleur ou les micro onduleurs le coffret de protection et les cables.
La TVA à 5.5% pour le thermique est appliquée sur la main d’oeuvre: des panneaux solaires Thermiques, Le Ballon, Le vase D’expansion, les tuyaux, la pompe, l’échangeur, la résistance et l’isolant.
Pour plus d’information consulter les sites officiels suivant*
– https://www.economie.gouv.fr
– https://www.service-public.fr
– https://www.prime-renov-energie.com
Aides et conseils pour l’installation d’une Éolienne
Une éolienne de moins de 12 mètres (mât + nacelle) peut être implantée sans autorisation préalable, ni permis de construire. Toutefois votre projet doit respecter les réglementations locales en matière d’urbanisme et de distance par rapport aux habitations et monuments historiques.
Pour l’installation d’une éolienne domestique, vous pouvez obtenir:
– la prime du programme MaPrimeRénov;
(Elle est suspendue pour l’instant à partir de juillet et sans doute jusqu’au 15 septembre 2025. )
Tous savoir sur sur les aides énergétique : MaPrimeRénov
– bénéficier de l’Eco-prêt à zéro (éco-PTZ);
Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) | Service-Public.fr
– dans certain cas des aides régional ;
– des aides de l’ADEME;
– une TVA à 10% .
Pour plus d’information consulter les sites officiels suivant
Installation d’une éolienne domestique ou agricole | Entreprendre.Service-Public.fr
– https://www.economie.gouv.fr
– https://www.service-public.fr
Présentation des Aides pour l’installation d’une Pompes à Chaleur
Pour les pompes à chaleur, vous pouvez obtenir :
– la prime du programme MaPrimeRénov;
(Elle est suspendue pour l’instant à partir de juillet et sans doute jusqu’au 15 septembre 2025. )
– de l’Eco-prêt à zéro (éco-PTZ);
Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) | Service-Public.fr
– dans certain cas des aides régional;
– le certificats d’économie d’énergie la prime CCE;
Certificats d’économie d’énergie (CEE) | Service-Public.fr
– la prime coup de pouce chauffage.
Comment bénéficier de la prime « Coup de pouce chauffage » ? | Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère chargé du Budget et des Comptes publics
Pour plus d’information consulter les sites officiels suivant*
– https://www.economie.gouv.fr
– https://www.service-public.fr
Des Aides possible pour l’installation d’un Puits Canadien
Le puits canadien ne bénéficie actuellement d’aucune aide. Cela dit il est peut être intéressant de vérifier auprès de votre région ou de votre commune si il n’y a pas d’aides existante.
Voici les Aides pour le Biogaz
Pour l’installation de système Biogaz, vous pouvez obtenir :
– la prime du programme MaPrimeRénov;
(Elle est suspendue pour l’instant à partir de juillet et sans doute jusqu’au 15 septembre 2025. )
Tous savoir sur sur les aides énergétique : MaPrimeRénov
– de l’Eco-prêt à zéro (éco-PTZ);
Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) | Service-Public.fr
– dans certain cas des aides régional;
– le certificats d’économie d’énergie la prime CCE;
Certificats d’économie d’énergie (CEE) | Service-Public.fr
– la prime coup de pouce chauffage.
Comment bénéficier de la prime « Coup de pouce chauffage » ? | Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère chargé du Budget et des Comptes publics
– une TVA à 5.5% .
Pour plus d’information consulter les sites officiels suivant:
– https://www.economie.gouv.fr
– https://www.service-public.fr
Comment choisir un professionnel
Pour choisir un installateur qualifié RGE (Reconnu Garant de l’Environnement), voici quelques conseils utiles :
1 – consultez les annuaires spécialisés. Vous pouvez utilisez des annuaires comme Qualit’EnR ou France Rénov’ pour trouver des entreprises certifiées RGE dans votre région.
2 – Vérifiez les qualifications et assurez vous que l’entreprise possède les qualifications RGE spécifiques aux travaux que vous envisagez.
3 – Demandez plusieurs devis pour comparer les prix et les services proposés.
4 – Recherchez des avis de clients précédents et, si possible, visitez des installations réalisées par l’installateur.
5 – Méfiez vous des pratiques douteuses et évitez les entreprises qui utilisent des méthodes non conformes à la réglementation en vigueur.
En choisissant un installateur RGE, vous vous assurez non seulement de la qualité des travaux mais aussi de l’éligibilité à certaines aides financières pour vos travaux de rénovation énergétique.
Voici l’accès direct de l’annuaire de FRANCE- RENOV
https://france-renov.gouv.fr/annuaires-professionnels/artisan-rge-architecte
Conseils pour faire vous même votre installation
La société Française MON KIT SOLAIRE présente de nombreux kits Plug and Play de qualité avec pour certains une garantie de 30 ans.
Voici un Kit Plug and Play complet de 1000Wc avec la possibilité d’être installé sur tous les supports de la maison.
Si vous souhaitez voir tous les kits plug & Play. Cliquez sur KITS Plug & Play ou sur l’image pour le modèle présenté.
1- Avant de commencer, il est essentiel de réaliser une étude de faisabilité pour déterminer si votre toit est adapté à l’installation de panneaux solaires.
2 – Pour les installations de moins de 3 kWc, une simple déclaration préalable de travaux auprès de votre mairie suffit. Pour des installations plus grandes, un permis de construire est nécessaire.
3 – Sélectionnez des panneaux solaires et des onduleurs certifiés et adaptés à vos besoins.
4 – Vous pouvez faire vous-même votre installation mais se sera sans revente à EDF. Mais certaines entreprises proposent des offres de rachat d’électricité même pour des installations auto fabriquées. Vous n’aurez pas d’aides financière et pas d’assurance décennale, sauf si le raccordement électrique ( panneaux, onduleur et tableau électrique) est réalisé par un artisanat RGE ainsi que la mise en service.
5 – Une fois que les panneaux solaires sont installés, vous devez demander une attestation de conformité auprès du Consuel, pour faire vérifier et attester que votre installation est conforme (si vous souhaitez raccorder votre installation au réseau).
6 – Si vous souhaitez vendre l’électricité produite, vous devez demander après obtention de conformité de votre installation, le raccordement de votre installation au réseau électrique via Enedis ou une entreprise locale de distribution.
– https://www.enedis.fr/
– https://www.consuel.com
Utilisation des KITS Plug & Play
Si vous installez votre kit à moins de 1m80 comme pour les installation de moins de 3KWc.il n »y pas de demande d’urbanise à faire.
Avant d’acheter votre kit Plug & play il y a trois conditions doivent être respectées :
-1 Puissance de l’installation : La puissance totale ne doit pas dépasser 3 kWc, afin de permettre l’autoconsommation sans revente de surplus.
– 2 Onduleur : L’onduleur doit être équipé d’une fonction de découplage conforme aux normes du réseau ENEDIS. Cela garantit que le kit cesse de fonctionner en cas de problème sur le réseau ou de coupure de courant, assurant ainsi la sécurité de votre foyer.
– 3 Normes électriques de la maison : Votre maison doit être conforme aux normes électriques françaises, c’est-à-dire équipée d’un circuit de prises 230V protégé par un disjoncteur différentiel de 30mA. Pour un circuit aux normes françaises, câblé en cuivre de 2,5mm² et protégé par un disjoncteur thermique de calibre 20 (C20).
L’ADEME recommande un maximum de 900W par circuit de prises dans son guide du photovoltaïque plug & play.
RECOMANDATION ADEME (détail)
L’ADEME propose plusieurs recommandations pour l’installation de kits photovoltaïques plug & play afin d’assurer la sécurité et l’efficacité de ces systèmes.
Voici quelques-unes des principales recommandations :
Puissance maximale par circuit
Ne pas dépasser 900 Wc par circuit de prises. II est conseillé de connecter les panneaux par paire, tant que leur puissance unitaire ne dépasse pas 450 Wc par panneau.
Sécurité électrique
Utiliser des onduleurs avec une fonction de découplage conforme aux normes du réseau ENEDIS pour garantir que le kit cesse de fonctionner en cas de problème sur le réseau ou de coupure de courant.
Normes de câblage
Assurer que le câblage électrique de la maison est conforme aux normes françaises, avec des circuits de prises protégés par un disjoncteur différentiel de 30mA et câblés en 2,5mm² cuivre.
Maintenance et suivi
Effectuer régulièrement des vérifications et des maintenances pour s’assurer que le système fonctionne correctement et en toute sécurité.
Ces recommandations visent à maximiser la sécurité et l’efficacité des installations photovoltaïques plug & play tout en facilitant leur adoption par les particuliers.
Aides pour la Sobriété Energétique
Voici les principales Aides pour la Sobriété Energétique que vous pouvez obtenir
– La prime Economie D’énergie,
– La prime du programme Ma Prime Rénov,
Tous savoir sur sur les aides énergétique : MaPrimeRénov
(Elle est suspendue pour l’instant à partir de juillet et sans doute jusqu’au 15 septembre 2025. )
– La prime CCE,
Certificats d’économie d’énergie (CEE) | Service-Public.fr
– de l’Eco-prêt à zéro (éco-PTZ),
Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) | Service-Public.fr
– dans certain cas des aides régional ou local,
– une TVA à 5.5% pour les travaux de rénovation énergétique,
– la prime coup de pouce chauffage
Comment bénéficier de la prime « Coup de pouce chauffage » ? | Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère chargé du Budget et des Comptes publics
– Le chèque énergie pour les ménages modeste pour payer leurs factures énergie ou financer des travaux de rénovation,
– des aides pour la rénovation de l’habitat par l’’agence de l’habitat ou Anah
Voici le lien direct du simulateur de de Anah pour connaitre vos aides
– https://www.service-public.fr/vosdroits/R55207
Vous pouvez aussi contacter le réseau pour la transition énergétique-CLER qui peux aider par des conseils pratiques pour obtenir des aides financières pour encourager la sobriété énergétique.
Lien de l’ association :
– https://cler.org
Pour plus d’information consulter les sites officiels suivant:
– https://www.economie.gouv.fr
– https://www.service-public.fr